Statuts du club
Denomination : Club BELGIAN DUTCH Virago Star
Forme juridique : asbl
Siège : Rue Berlaimont, 56 à 2100 Deurne.
Numéro d’entreprise :
Objet de l’acte : Les Statut

Le soussigné,
MEYNEN Carl, à 2100 Deurne, Belge
Mosh Arjan, Heerhogowaard, Hollandais
NYS Carl, Dilbeek, Belge
VAN GEMERT Ingrid, 4207 RC Gorinchem , Hollandaise
PEETERS Luc, 3012 Wilsele, Belge

Déclaration lors de cette acte suite la réunion de fondation du 20 janvier 2007, de créer une Association Sans But LucratifEn accord avec la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art1. L’association porte le nom "Belgian/Dutch Virago Starclub", abréviation "BDVC"

Art2. Le siège de l’association est établi dans la rue Berlaimont, 56 à 2100 Deurne dans l’arrondissement judiciaire d’Anvers.

Art3. L’association a pour but de réunir les propriétaires de moteur Yamaha Custom (Virago ou Star)et de conduire ensemble. Promouvoir le sport moteur dans la plus large signification. Ici, l’association peut organiser toutes sortes d’activités possible dans le domaine du sport, de la culture et de la détente. Elle peut également entreprendre toutes activités avec le but et seulement de manière accessoire, de faire du commerce pour autant que les rendements soient consacré au but pour lequel elle a été créée.

Art4. L’association a été créée pour une durée indéterminée.
Art5. Pour être repris en tant que membre de l’association, toutes personnes qui conduisent avec un moteur Yamaha Custom ou qui ont de l’une ou l’autre façon un lien avec des motos Yamaha Virago ou Star (ex : ami/partenaire roule avec un moteur Yamaha Custom et lui/elle roule parfois avec en tant que duo). La demande d’adhésion se fait verbalement ou par mail avec quelqu’un de l’administration.

Art6. Chaque membre avec motivation, peut proposé quelqu’un comme membre d’honneur à l’administration. C’est l’administration qui décide de donner à quelqu’un le titre de membre "d’honneur". Membres d’honneurs n’ont pas de droits ou devoirs au sein de l’association et n’ont aussi pas le droit de vote.

Art7. Le nombre de membres est indéterminé avec un minimum de trois.

Art8. Le conseil d’administration décide de l’affiliation d’un membre via une majorité de voix sans motivation de sa décision.

Art9. Les membres peuvent se retirer à chaque moment de l’association, ils doivent juste le communiquer à une personne de l’administration. Les membres qui se sont retiré ou qui ont été exclus et leurs ayant droits n’ont pas le droit à un part de la fortune de l’association et ne savent non plus pas demander un remboursement de la contribution versé et pas réquisitionner des entrées faites.

Art10. Les membres doivent être en règle avec leur cotisation et elle est valable 1an (saison) depuis le 1er mars jusqu’au 28 ou 29 février. Si l’on devient membre après le mois de septembre, leur cotisation est aussi valable pour la saison suivante. La cotisation pour le membre sera au maximum 50 euro.

Art11. L’assemblée générale est composée de tout ces membres.

Art12. Cette assemblée générale est l’autorité la plus élevée de l’association dans laquelle chacun a une voix. Les décissions sont prises avec une majorité de voix, à moins qu ce soit prévu différemment par ces statuts ou par la loi. Les membres qui ne peuvent être présent, peuvent donner leur voix à un autre membre par une lettre écrite donnant les pouvoirs. On peut voter au maximum qu’avec 1 pouvoir pour un autre.

Art13. L’assemblée générale doit avoir lieu au minimum une fois pas an et les membres seront invités par mail ou par écrit par le président au minimum 2 semaines à l’avance. Pour cette réunion sera défini l’ordre du jour. L’assemblée générale se réuni en séance extraordinaire, à chaque fois que cela convient où à la requête d’au moins un tiers des membres effectifs. Les membres peuvent mettre des points, avec motivations, sur l’agenda. L’assemblée générale est compétente pour :
-         pour changer les statuts.
-         pour approuver les budgets, les bilans et les factures.
-         de nommer et de démettre les membres du comité de l’administration.
-         de déterminer la contribution des membres.
-         de parler de la dissolution de l’association.
-         d’approuver une marche à suivre d’un plan pour des nouvelles initiatives ou activités.
Un rapport de l’assemblée générale sera transmit par e-mail à chaque membre et sera aussi mis sur le site visible par tout les membres.

Art14. L’association est géré par le comité de l’association. Le président, aussi fondateur de ce club, est nommé pour une durée indéterminée et ne peut être démis de sa fonction que par vote lors d’une assemblée générale et ce par la majorité des deux tiers des voix. Les autres membres de l’association sont nominés par vote lors de l’administration générale pour une durée de quatre ans. Chaque membre de l’association peut émettre sa candidature lors des votes s’il est membre du club depuis au moins six mois. Les dirigeants démis restent en fonction jusqu’à ce qu’il soit prévu un remplaçant.

Art15. Le conseil d’administration est convoqué par le président ou par deux dirigeants. Le conseil d’administration est présidé par le président. Si celui-ci est absent, par l’aîné responsable régional.

Art16. Le conseil d’administration ne peut être considéré comme valable que si la majorité des dirigeants est présente. Les décisions sont prises par majorité des voix. En cas d’égalité de voix, c’est la voix du président ou de son remplaçant qui sera déterminante. En cas d’urgence, le président avec 2 responsables des régions peuvent prendre des décisions pour l’association mais celle-ci doivent être confirmée lors du comité de gestion suivant.

Art17. Le conseil d’administration composera un règlement d’ordre interne (RIO)

Art18. Le conseil d’administration dispose des plus vastes pouvoirs en matière d’actes d’administration et des dispositions qui intéressent l’association. Sa compétence s’étend sur tout les sujets même ceux qui ne sont pas  uniquement du recours de l’assemblée générale des membres qui ne sont pas régit par la loi ou par le règlement d’état.

Art19. Aussi bien chez les volontaires que chez les fondé de pouvoir pour dissolutions de l’association, l’assemblée générale présente un ou plusieurs liquidateurs et déterminent leurs compétences. En cas d’acquittement, la fortune de l’association est transféré vers une œuvre de bienfaisance ou  vers une association avec buts similaires.

Art20. Pour tout ce qui n’est pas prévu dans les statuts ou tout ce qui n’est réglementé, la loi du 27 juin 1921 reste en vigueur.

A Deurne, le 9 mars 2007
Sont engagé, pour la première fois, tout les conducteurs    
Président : MEYNEN Carl, 2100 Deurne, Belge
Vice-président responsable de la région Hollandaise : MOSCH, Arjan, Heertugowaard, Hollandais
Vice-président responsable de la région Belge : NYS Carl, B1700 Dilbeek, Belge
Trésorier Hollandais : VAN GEMERT Ingrid, 4207 RC Gorinchem, Hollandaise
Trésorier Belge : PEETERS Luc, 3012 Wilsele, Belge